Marque expirée - Marque en non vigueur

Evenparc
philippe bally

Numéro de dépôt :
3478038
Date de dépôt :
30/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/01/2017
Evenparc de philippe bally

Présentation de la marque Evenparc

Déposée le 30 janvier 2007 par philippe bally auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Evenparc »

Le déposant est philippe bally domicilié(e) Tour Suisse, 1 boulevard Vivier Merle,69443 LYON - 69443 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, philippe bally domicilié(e) Tour Suisse, 1 boulevard Vivier Merle,69443 LYON - 69443 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Evenparc est expirée depuis le 30 janvier 2017.


philippe bally - Tour Suisse, 1 boulevard Vivier Merle,69443 LYON - 69443 - France


philippe bally - Tour Suisse, 1 boulevard Vivier Merle,69443 LYON - 69443 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Poussettes, landeaux, berceaux, chariots de golf, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles, appareils de locomotion par terre, par air, par eau, moteurs pour véhicules terrestre, amortisseurs de suspensions pour véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ;

Parc pour enfant, meubles, glaces, cadres, coussins ; récipient d'emballage en matière plastique, fauteuils bébé ; sièges bébé literie ; matelas vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.